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Le Directeur de la Publication du site www.oleovia.fr est Dominique Daudruy en qualité de Président de OLEOVIA COLLECTE. Téléphone : +33 3 28 61 98 35. Email : contact@nord-ester.fr

Contenu du site

Le site www.oleovia.fr est proposé en français. C’est un site d’information sur OLEOVIA pour la collecte et le recyclage des huiles alimentaires usagées issues de la restauration, des déchetteries et des industries alimentaires. Le contenu consultable sur le site est actualisé par le Service Communication d’OLEOVIA COLLECTE et délivré à titre d’information sur le service OLEOVIA. OLEOVIA COLLECTE se réserve le droit de le modifier à tout moment et sans notification préalable. Ce contenu ne constitue en aucune façon une offre commerciale. L’accès au site et la navigation sont de la responsabilité des internautes exclusivement. OLEOVIA COLLECTE ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site www.oleovia.fr, y compris l’inaccessibilité ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive.

Propriété intellectuelle

Les marques OLEOVIA, OLEOVIA Une nouvelle vie pour l’huile ainsi que leurs logos associés sont des marques déposées et protégées, d’OLEOVIA COLLECTE. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d’autres éléments en est strictement interdite sans l’autorisation écrite expresse et préalable d’OLEOVIA COLLECTE. Le site www.oleovia.fr est une création protégée par le droit de copie, détenu par la société OLEOVIA COLLECTE. Tous les textes, maquettes, photos, animations, graphismes et plus généralement toutes les informations et contenus figurant sur le site sont la propriété d’OLEOVIA COLLECTEet sont soumises à la législation protégeant le droit d’auteur. Toute copie, dénaturation, adaptation ou modification de tout ou partie du site, par quelque procédé que ce soit, sous quelque forme qu’elle soit, est interdite à toute personne n’appartenant pas au Service Communication d’OLEOVIA COLLECTE, sauf accord écrit de ce dernier. Elles constitueraient une contrefaçon sanctionnée par les articles L-335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Le Service Communication d’OLEOVIA COLLECTE est seul habilité à maintenir le site et à en organiser la promotion.

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